Toutes les ressources élections, cantonales 141 résultats (29ms)
3 M 283
,
1886-1889
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (1904).
3 M 294
,
mars-septembre 1904
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, imprimés, correspondance, résultats partiels.
3 M 273
,
novembre 1871-1873
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 22 juin 1833 (17 novembre 1833) : circulaires, instructions, correspondance.
3 M 244
,
mai-décembre 1833
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (13-21 octobre 1928) : instructions, correspondance, rapports.
3 M 315
,
1928
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 305
,
1913-1914
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (28 juillet et 4 août 1907).
3 M 297
,
juillet 1907
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.
3 M 252
,
1843-1845
Contexte :
Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 oct. 1874) : instructions, arrêtés de convocation, correspondance, résultats.
3 M 274
,
août-octobre 1874
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en raison de décès ou de démissions : arrêtés de convocation et correspondance.
3 M 271
,
juillet-août 1870
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).
3 M 270
,
mai-juin 1870
Contexte :
1937-1939
3 M 347
,
1937-1939
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.
3 M 250
,
1840-1841
Contexte :
1929
3 M 329
,
1929
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (10-17 octobre 1937) : instructions, correspondance, rapports, imprimés, résultats, statistiques.
3 M 324
,
1937
Contexte :