Toutes les ressources élections, cantonales 141 résultats (38ms)
3 M 297
,
juillet 1907
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.
3 M 250
,
1840-1841
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (1904).
3 M 294
,
mars-septembre 1904
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.
3 M 252
,
1843-1845
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 22 juin 1833 (17 novembre 1833) : circulaires, instructions, correspondance.
3 M 244
,
mai-décembre 1833
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 283
,
1886-1889
Contexte :
1937-1939
3 M 347
,
1937-1939
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 305
,
1913-1914
Contexte :
Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 oct. 1874) : instructions, arrêtés de convocation, correspondance, résultats.
3 M 274
,
août-octobre 1874
Contexte :
Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.
3 M 307
,
1919-1922
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (21 juillet-28 juillet 1901).
3 M 292
,
janvier-octobre 1901
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés de convocation, correspondance, résultats et rapports, candidatures.
3 M 267
,
1864-1867
Contexte :
Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (1er et 8 août 1886) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports, candidatures, résultats.
3 M 282
,
avril-août 1886
Contexte :
1936
3 M 334
,
1936
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.
3 M 323
,
1935-1937
Contexte :