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Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.

3 M 147 , mai 1837 , Evreux (arrondissement), députés (élections)  
Contexte :
3 M Élections > Élections législatives > Documents généraux > Monarchie de Juillet

Fains à Ormes

3 M 462 , 1935 , Fains, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Ormes, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Affiches et coupures de presse > Élections de 1935

Thiberville

3 M 369 , 1833-1938 , Bernay (arrondissement), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement ; Thiberville (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons > Cantons de l'arrondissement de Bernay

Evreux-Nord

3 M 374 , 1833-1938 , Evreux (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement ; Evreux (cantons), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons > Cantons de l'arrondissement d'Evreux

Lyons-la-Forêt

3 M 354 , 1833-1938 , Andelys (les) (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement ; Lyons-la-Forêt (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons > Cantons de l'arrondissement des Andelys

Routot

3 M 367 , 1833-1938 , Bernay (arrondissement), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement ; Routot (canton), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons > Cantons de l'arrondissement de Bernay

Evreux-Sud

3 M 375 , 1833-1938 , Evreux (arrondissement), conseillers généraux et conseillers d'arrondissement ; Evreux (cantons), conseillers généraux, conseillers d'arrondissement  
Contexte :
3 M Élections > Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement > Procès-verbaux des élections du Conseil Général et des conseils d'arrondissement par cantons > Cantons de l'arrondissement d'Evreux

Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers municipaux en exécution de la loi du 21 mars 1831 (1837) : arrêtés de convocation, correspondance, rapports des sous-préfets, tableaux comparatifs des Conseils municipaux avant et après le renouvellement, dans les villes dont les maires et adjoints sont à la nomination du Roi ; listes des membres des Conseils municipaux des Andelys, Gisors et Louviers.

3 M 394 , 1837 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831