Toutes les ressources Bâtiment 154 résultats (13ms)

1709-1749

98 B 76 , 1709-1749 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Audiences, sentences, procédures > Procédures civiles diverses - saisies - tutelles et successions, procès-verbaux de gardes, enquêtes, visites et experses, inventaires, adjudicaons

1734-1741

12 B 53 , 1734-1741  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1702-1705

12 B 123 , 1702-1705  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1686-1689

12 B 120 , 1686-1689  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1728-1732

12 B 51 , 1728-1732  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

Visites d'experts, estimations, accessions de lieux

9 B 222 , 1678-1693 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

février-décembre 1721

16 B 481 , février-décembre 1721 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Procès-verbaux d'experts

94 B 22 , 1770-1789 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Causes civiles

1750-1762

12 B 128 , 1750-1762  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1772-1790

58 B 18 , 1772-1790 , Gaillon — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon > Causes civiles > Procédures diverses, experses, esmaons, réunions d'héritages

1682

16 B 1684 , 1682 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure