Toutes les ressources Bâtiment 154 résultats (11ms)

Expertises diverses : procès-verbaux

72 B 49 , 1722-1788 , Illiers-l’Evêque — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 72 B - Justice seigneuriale d'Illiers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

1695-1698

12 B 44 , 1695-1698  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

Procès-verbaux d'experts, estimations

51 B 66 , août 1747-juillet 1784 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles

1704-1710

12 B 46 , 1704-1710  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

mars 1748-décembre 1751

3 B 802 , mars 1748-décembre 1751 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

14 B 549 , 1555-1609 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

(1555-1586, 1605-1609).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Comptabilité de la ville