Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Documents rattachés au fonds > Papiers Fabre
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Comptabilité de la ville
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux
3 B 806
,
mars 1770-novembre 1773
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures
3 B 805
,
juin 1764-décembre 1769
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Domaine > Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine de la vicomté de Nonancourt, paiements des fermages, experses et états des réparaons à faire aux moulins banaux et autres bâments
9 B 79
,
1756-1759
,
Ezy — Bailliage ; Saint-Aquilin-de-Pacy — Buisson de Mai (Le), château
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages, visites, états de registres paroissiaux
3 B 809
,
février 1783-octobre 1790
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
En particulier : prieuré de la Sainte-Trinité de Beaumont (1695) et prieuré de Notre-Dame du Parc (1699).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères
Mémoires de travaux exécutés pour le compte de Fabre : aménagement et entretien de la maison et de la boutique, fournitures nécessaires, réparations de meubles et d'objets
Mémoires de travaux exécutés pour le compte de Fabre : aménagement et entretien de la maison et de la boutique, fournitures nécessaires, réparations de meubles et d'objets
Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
Expertises, procès-verbaux de visites et réparations à faire à des édifices dépendant de l'Evêché d'Évreux vacants par le décès de Jean Lenormant, évêque d'Évreux.
Expertises, procès-verbaux de visites et réparations à faire à des édifices dépendant de l'Evêché d'Évreux vacants par le décès de Jean Lenormant, évêque d'Évreux.
