Série de délibérations en feuilles, la première étant intitulée Second registre... Affaires pour la ville du Pont-de-l’Arche, commençons le XVe May 1610 que le Roy Henry quatrième a esté meschammens et inhumainemens assasiné : délibérations (minutes et extraits) et pièces annexes (règlements, contrats, correspondance des échevins), concernant surtout les affaires militaires et financières. En particulier : états des propriétaires de bateaux, d'armures et d'armes dressés par crainte des troubles en mai 1610 (1610) - lettre de Louis XIII à ce sujet (1614).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations diverses et contrats
Série de délibérations en feuilles, la première étant intitulée Second registre... Affaires pour la ville du Pont-de-l’Arche, commençons le XVe May 1610 que le Roy Henry quatrième a esté meschammens et inhumainemens assasiné : délibérations (minutes et extraits) et pièces annexes (règlements, contrats, correspondance des échevins), concernant surtout les affaires militaires et financières. En particulier : états des propriétaires de bateaux, d'armures et d'armes dressés par crainte des troubles en mai 1610 (1610) - lettre de Louis XIII à ce sujet (1614).
