Toutes les ressources Pont-de-l'Arche — Administration municipale 18 résultats (7ms)
1605-1609
1616-1621
En particulier : état des escouades (septembre 1616).
Comptes des deniers communs (septembre 1581-août 1584, septembre 1612-août 1614, 1651, septembre 1668-août 1669, août 1674-août 1675)
1616-1621
En particulier : état des escouades (septembre 1616).
Comptes des deniers communs (septembre 1581-août 1584, septembre 1612-août 1614, 1651, septembre 1668-août 1669, août 1674-août 1675)
Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
Mandements au receveur adressés surtout par Louis Tesson, lieutenant général civil du bailli de Rouen au Pont-de-l’Arche, et par les échevins.
Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
Mandements au receveur adressés surtout par Louis Tesson, lieutenant général civil du bailli de Rouen au Pont-de-l’Arche, et par les échevins.
Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants
Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants
Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
(1555-1586, 1605-1609).
Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts
(1555-1586, 1605-1609).
1610-1615
Série de délibérations en feuilles, la première étant intitulée Second registre... Affaires pour la ville du Pont-de-l’Arche, commençons le XVe May 1610 que le Roy Henry quatrième a esté meschammens et inhumainemens assasiné : délibérations (minutes et extraits) et pièces annexes (règlements, contrats, correspondance des échevins), concernant surtout les affaires militaires et financières. En particulier : états des propriétaires de bateaux, d'armures et d'armes dressés par crainte des troubles en mai 1610 (1610) - lettre de Louis XIII à ce sujet (1614).