Toutes les ressources Pont-de-l'Arche — Administration municipale 18 résultats (7ms)

1605-1609

14 B 543 , 1605-1609 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations diverses et contrats

1605-1609

14 B 543 , 1605-1609 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations diverses et contrats

1616-1621

14 B 545 , 1616-1621 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : état des escouades (septembre 1616).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations diverses et contrats

1616-1621

14 B 545 , 1616-1621 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : état des escouades (septembre 1616).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations diverses et contrats

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

14 B 551 , 1644-1675 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

Mandements au receveur adressés surtout par Louis Tesson, lieutenant général civil du bailli de Rouen au Pont-de-l’Arche, et par les échevins.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Comptabilité de la ville

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

14 B 551 , 1644-1675 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

Mandements au receveur adressés surtout par Louis Tesson, lieutenant général civil du bailli de Rouen au Pont-de-l’Arche, et par les échevins.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Comptabilité de la ville

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

14 B 550 , 1621-1624 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Comptabilité de la ville

Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants

14 B 547 , 1674-1693 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Autres pièces

Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants

14 B 547 , 1674-1693 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Autres pièces

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

14 B 549 , 1555-1609 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

(1555-1586, 1605-1609).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Comptabilité de la ville

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

14 B 550 , 1621-1624 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Comptabilité de la ville

Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

14 B 549 , 1555-1609 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

(1555-1586, 1605-1609).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Comptabilité de la ville

1610-1615

14 B 544 , 1610-1615 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

Série de délibérations en feuilles, la première étant intitulée Second registre... Affaires pour la ville du Pont-de-l’Arche, commençons le XVe May 1610 que le Roy Henry quatrième a esté meschammens et inhumainemens assasiné : délibérations (minutes et extraits) et pièces annexes (règlements, contrats, correspondance des échevins), concernant surtout les affaires militaires et financières. En particulier : états des propriétaires de bateaux, d'armures et d'armes dressés par crainte des troubles en mai 1610 (1610) - lettre de Louis XIII à ce sujet (1614).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations diverses et contrats