17 B 1 20
,
23 mars 1789
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 65 ; C 18 n° 74. Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 392 ; C 18 n° 74. Cahier impr. : Arch. nat. B A 40, p. 300 ; AD I 10 ; Bibl. nat. Le 24 79. Editions : Archives parlementaires [234] t.III, p. 300 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 422-431 ; GOY [167].
Contexte :
Bailliage principal d'Evreux > Assemblée générale du tiers
Procès-verbal et cahier manuscrit du bailliage (extraits) : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Sur les 42 paroisses qui devaient députer, 10 firent défaut (il s'agissait généralement de hameaux de paroisses qui comparurent ailleurs). Cf. le parquier [163].
Contexte :
Haute justice de Lyons-la-Forêt > Assemblée préliminaire
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 65 ; C 18 n° 74. Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 392 ; C 18 n° 74. Cahier impr. : Arch. nat. B A 40, p. 300 ; AD I 10 ; Bibl. nat. Le 24 79. Editions : Archives parlementaires [234] t.III, p. 300 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 422-431 ; GOY [167].
Procès-verbal et cahier manuscrit de l'assemblée du Tiers-État (7-9 avril 1789).
Cote :
17 B 9 11
Date :
s.d.
Présentation du contenu :
Procès-verbal et cahier manuscrit du bailliage (extraits) : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Sur les 42 paroisses qui devaient députer, 10 firent défaut (il s'agissait généralement de hameaux de paroisses qui comparurent ailleurs). Cf. le parquier [163].
