Toutes les ressources Correspondance 25 résultats (6ms)
17 B 1 1
,
août-septembre 1788
Contexte :
Ordonnance imprimée du lieutenant particulier du bailliage de Pont-de-l’Arche pour l'assemblée générale à Rouen.
17 B 9 24
,
16 mars 1789
,
Pont-de-l'Arche (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Instruction et formulaire d'ordonnance pour les baillis, plusieurs exemplaires imprimés.
17 B 1 3
,
janvier 1789
Contexte :
Modèle de délibération pour les corporations, modèle d'assignation à donner aux ecclésiastiques et modèle de délibération pour les élections dans le clergé, modèle de procuration.
17 B 7 60
,
s.d.
,
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
Contexte :
État des paroisses du bailliage.
17 B 7 12
,
s.d.
,
Conches (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Analyses de pièces intéressant le bailliage principal d'Evreux, liste des corporations de la ville d'Evreux.
17 B 1 8
,
s.d.
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Contexte :
Relevé des exploits de notification, signification ou assignations faites par les huissiers du bailliage.
17 B 4 3
,
Beaumont-le-Roger (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.
17 B 4 1
,
s.d.
,
Beaumont-le-Roger (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions de réunion des Etats-Généraux, le choix de Gisors comme siège secondaire, les sièges de Lyons, Andely et Vernon, les ordonnances rendues à ce sujet.
17 B 7 63
,
février-juillet 1789
,
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
Contexte :
Notifications isolées adressées aux paroisses de Gaprée (Orne), La Houssaye, Mesnil-Vicomte (com. de Louversey), Saint-Pierre-du-Bosguérard.
17 B 7 13
,
s.d.
,
Conches (Baillage secondaire) (Eure, France) ; Gaprée (Eure, France) ; Houssaye (Eure, France) ; Louversey (Eure, France) ; Mesnil-Vicomte (Eure, France) ; Saint-Pierre-du-Bosguérard (Eure, France)
Contexte :
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