Toutes les ressources Empire, Second 52 résultats (17ms)
2 M 138
,
1866-1869
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, états de propositions, rapports, listes de maires et adjoints.
2 M 137
,
1865
Contexte :
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets collectifs de nomination.
2 M 133
,
1860
Contexte :
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des propositions et décrets de nominations collectives.
2 M 131
,
1855
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, états de propositions, rapports, listes de maires et adjoints.
2 M 137
,
1865
Contexte :
Mutations dans le personnel des maires et adjoints ; liste des maires et adjoints du département en 1867.
2 M 138
,
1866-1869
Contexte :
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets collectifs de nomination.
2 M 133
,
1860
Contexte :
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des propositions et décrets de nominations collectives.
2 M 131
,
1855
Contexte :
(1863 et 1865)
1 M 253
,
1863-1865
Contexte :
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets de nomination.
2 M 136
,
1865
Contexte :
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et états de propositions par arrondissements.
2 M 134
,
1860
Contexte :
Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).
2 M 139
,
mars 1870
Contexte :
1868-1870
1 M 254
,
1868-1870
Contexte :
Mutations dans le personnel des maires et adjoints.
2 M 135
,
1861-1865
Contexte :
Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).
2 M 139
,
mars 1870
Contexte :