Toutes les ressources Garde — Chasse, bois, pêche, forêts 36 résultats (4ms)

Violences commises par un garde en la forêt de Beaumont

3 B 1037 , 1768-1770 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Forêt ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Violences commises par un garde en la forêt de Beaumont

3 B 1037 , 1768-1770 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Forêt ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

11 B 333 , 1760-1768 , Lyons-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Morgny  

En particulier : violences commises par Brossard, gentilhomme verrier et Blocquel de Longchamps (à Morgny) sur le garde des chasses de la comtesse de Chatellux (1760) - litige entre les chirurgiens Gaze et Anquetin au sujet d'un cadavre découvert (1763) - violences commises par Lemarchand, maître à danser de Lyons (1764-1765) - infanticide à Morgny (1766-1768).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

11 B 333 , 1760-1768 , Lyons-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Morgny  

En particulier : violences commises par Brossard, gentilhomme verrier et Blocquel de Longchamps (à Morgny) sur le garde des chasses de la comtesse de Chatellux (1760) - litige entre les chirurgiens Gaze et Anquetin au sujet d'un cadavre découvert (1763) - violences commises par Lemarchand, maître à danser de Lyons (1764-1765) - infanticide à Morgny (1766-1768).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

13 B 571 , 1773-1774 , Bourneville ; Fort-Moville ; Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Philbert-sur-Risle — Eglise  

En particulier : empoisonnements criminels de bétail à l'arsenic à Bourneville (1773) - meurtre à Fort-Moville du garde-chasse du président de Bailleuil (1773) - vol en l'église de Saint-Philbert-sur-Risle (1774).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

Procédures diverses

13 B 571 , 1773-1774 , Bourneville ; Fort-Moville ; Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Philbert-sur-Risle — Eglise  

En particulier : empoisonnements criminels de bétail à l'arsenic à Bourneville (1773) - meurtre à Fort-Moville du garde-chasse du président de Bailleuil (1773) - vol en l'église de Saint-Philbert-sur-Risle (1774).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

1691-1692

16 B 874 , 1691-1692 , Saint-Marcel ; Vernon — Bailliage  

Sorcellerie : sort jeté au troupeau de moutons à Saint-Marcel (assassinat du garde-chasse des bois du duc de Bouillon).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1691-1692

16 B 874 , 1691-1692 , Saint-Marcel ; Vernon — Bailliage  

Sorcellerie : sort jeté au troupeau de moutons à Saint-Marcel (assassinat du garde-chasse des bois du duc de Bouillon).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence