Toutes les ressources Greffier 78 résultats (19ms)
14 B 487
,
1596-1789
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Greffiers de bailliage, de vicomté, des insinuations et des présentations
14 B 487
,
1596-1789
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)
3 B 1
,
XVIIe-1755
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)
3 B 1
,
XVIIe-1755
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Réception de greffier de la justice de Breuilpont
33 B 7
,
[XVIIe]
,
Breuilpont — Justice seigneuriale
Contexte :
Réception de greffier de la justice de Breuilpont
33 B 7
,
[XVIIe]
,
Breuilpont — Justice seigneuriale
Contexte :
Office de greffier : arrêts, édits (imprimés et copies) du Conseil d'État du Roi sur les offices de judicature et police et en particulier sur l'office de greffier de la vicomté et prévôté de Vernon exercé par Jacques Becquet
16 B 4
,
1640-1644
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Office de greffier : arrêts, édits (imprimés et copies) du Conseil d'État du Roi sur les offices de judicature et police et en particulier sur l'office de greffier de la vicomté et prévôté de Vernon exercé par Jacques Becquet
16 B 4
,
1640-1644
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Livre de raison du greffier de la vicomté, comptes, programme de travail
11 B 697
,
1655-1660
,
Lyons-la-Forêt — Vicomté
Contexte :
Livre de raison du greffier de la vicomté, comptes, programme de travail
11 B 697
,
1655-1660
,
Lyons-la-Forêt — Vicomté
Contexte :
Saisie et succession de M. A. Le Normand, vicomte (1658-1694), et transmission de l'office de greffier triennal au grenier à sel de Paris par Rémy Le Normand
16 B 603
,
1658-1707
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Saisie et succession de M. A. Le Normand, vicomte (1658-1694), et transmission de l'office de greffier triennal au grenier à sel de Paris par Rémy Le Normand
16 B 603
,
1658-1707
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Greffe et greffiers
101 B 18
,
1660-1791
Contexte :
Greffe et greffiers
101 B 18
,
1660-1791
Contexte :
1666-1749
1 B 260
,
1666-1749
,
Evreux — Bailliage
Contexte :