Toutes les ressources Greffier 78 résultats (19ms)

Greffe et greffiers

101 B 18 , 1660-1791  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Organisation, réglementation

Greffe et greffiers

101 B 18 , 1660-1791  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Organisation, réglementation

1666-1749

1 B 260 , 1666-1749 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers > Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons, installaons concernant les offices (baillis, procureurs, avocats, greffiers, huissiers et sergents, jaugeurs et contrôleurs des poids et mesures, arpenteurs, concierges et gardes des prisons, jurés crieurs, notaires royaux), les fermes de droits, les foncons des messiers, les méers (médecins, sages-femmes, orfèvres, barbiers, étuviers, clouers, maîtres à danser, etc...).