Toutes les ressources Restauration (seconde) 62 résultats (19ms)

Collège d'Evreux.

3 M 56 , 1830 , Evreux (arrondissement), collèges électoraux  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Restauration > Listes électorales

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du Roi.

2 M 103 , 1822-1824  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Nominations en raison de décès, démissions ou révocations

Collèges des Andelys et de Bernay.

3 M 55 , 1830 , Andelys (les) (arrondissement), collèges électoraux ; Bernay (arrondissement), collèges électoraux  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Restauration > Listes électorales

1817

1 M 219 , 1817  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

1818

1 M 220 , 1818  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

1826

1 M 228 , 1826  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

1822

1 M 224 , 1822  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

1819

1 M 221 , 1819  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

1825

1 M 227 , 1825  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

1827

1 M 229 , 1827  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

1821

1 M 223 , 1821  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique

juillet-décembre 1815

1 M 217 , juillet-décembre 1815  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Seconde Restauration > Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique, social ou commercial, de la presse et de la moralité publique