1 B 379
,
1739-1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Séminaire
En particulier : vol au presbytère de Parville (1743-1744) - destruction des pigeons de Jean-Baptiste Guyot, seigneur d'Amfreville-sur-lton (1745-1746) : scandales causés par une troupe de libertins et jet de pierres contre le Christ placé devant le séminaire d'Evreux (1747).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 379
,
1739-1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Séminaire
En particulier : vol au presbytère de Parville (1743-1744) - destruction des pigeons de Jean-Baptiste Guyot, seigneur d'Amfreville-sur-lton (1745-1746) : scandales causés par une troupe de libertins et jet de pierres contre le Christ placé devant le séminaire d'Evreux (1747).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 381
,
1747-1751
,
Authieux (Les) — Eglise ; Evreux — Bailliage ; Fontaine-l’Abbé — Courcelles — Forge
En particulier : vol sacrilège dans l'église des Authieux (1748-1749) - fausses déclarations, principalement dans un procès entre François Marie Lecornu, seigneur de Bimorel d'Ecardenville, La Bonneville et baron de La Croix-Saint-Leufroy et Robert Philbert Le Carpentier des Longvaux, au sujet de la reddition du compte de la régie de la forge de Courcelles (1749).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 381
,
1747-1751
,
Authieux (Les) — Eglise ; Evreux — Bailliage ; Fontaine-l’Abbé — Courcelles — Forge
En particulier : vol sacrilège dans l'église des Authieux (1748-1749) - fausses déclarations, principalement dans un procès entre François Marie Lecornu, seigneur de Bimorel d'Ecardenville, La Bonneville et baron de La Croix-Saint-Leufroy et Robert Philbert Le Carpentier des Longvaux, au sujet de la reddition du compte de la régie de la forge de Courcelles (1749).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
3 B 914
,
1682-1691
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 914
,
1682-1691
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures