3 B 1020
,
1761-1763
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
96 B 69
,
1788-1790
,
Andé — Port ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Moulin
En particulier : plainte de Laurent Longueville, meunier et receveur du petit domaine du comté de Louviers, contre Achille Lesueur, meunier des moulins du Vaudreuil et de Léry, au sujet de farines enlevées au port d'Andé (1789).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
14 B 651
,
1756-1759
,
Bec-Thomas (Le) ; Fouqueville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : violences à Bec-Thomas (1756-1759) et à Sainte-Colombe (1757-1758) - brigandage et lettres anonymes dans toute l'étendue du bailliage (1758-1759) - vol dans l'église de Fouqueville (document portant le cachet du bailliage) (1759).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
11 B 340
,
1769
,
Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
11 B 336
,
1767
,
Lisors ; Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
11 B 344
,
1776-1777
,
Haye (La) (Seine-Maritime) ; Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 381
,
1747-1751
,
Authieux (Les) — Eglise ; Evreux — Bailliage ; Fontaine-l’Abbé — Courcelles — Forge
En particulier : vol sacrilège dans l'église des Authieux (1748-1749) - fausses déclarations, principalement dans un procès entre François Marie Lecornu, seigneur de Bimorel d'Ecardenville, La Bonneville et baron de La Croix-Saint-Leufroy et Robert Philbert Le Carpentier des Longvaux, au sujet de la reddition du compte de la régie de la forge de Courcelles (1749).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
13 B 564
,
1769-1771
,
Illeville-sur-Montfort — Eglise ; Pont-Audemer — Bailliage ; Rougemontiers — Presbytère ; Valletot
En particulier : contre Pierre Cauvin et Guillaume Duchemin (Valletot) pour vols en l'église d'Illeville-sur-Montfort et au presbytère de Rougemontiers et autres méfaits (1769-1770) - billets de loterie (1770).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 604
,
1786-1789
,
Bourneville ; Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
1 B 351
,
1681-1685
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger
En particulier : vol dans l'église de Saint-Léger d'Evreux (1681-1682) - procès contre Pierre Tassin, berger d'« Houllebec » pour viol, vols et sortilège (1682-1685).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
96 B 80
,
1787-1788
,
Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Moulin
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles
3 B 1021
,
1761-1769
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Louversey ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
8 B 132
,
1779-1780
,
Conches — Bailliage ; Ferrière-sur-Risle ; Gaprée — Presbytère
En particulier : affaires de vol au presbytère de Gaprée (1779-1780) - contre Gosey, débitant d'eau-de-vie et de poirée à La Ferrière, sur plainte de Louis de La Boissière, peintre en miniature, à La Ferrière, pour violences contre sa femme (1780).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
1 B 382
,
1752-1755
,
Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux — Saint-Aubin
En particulier : violences par des maîtres de la corporation des menuisiers (1752) - assassinat et vols par les Lemaître, fermiers de Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux (1755).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
13 B 597
,
1784-1787
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime) ; Routot ; Routot — Eglise
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles