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Bois des hospices : Bernay (1818-1827), Breteuil (1838), Charleval (1812-1857), Evreux (1827-1863), Harcourt (1817-1851), Louviers (an XIII-1901) et Nonancourt (an X-1833).

7 M 323 , an X-1901 , Bernay, hospices (bois des) ; Breteuil, hospices (bois des) ; Charleval, hospices (bois des) ; Evreux, hospice ; Harcourt, hospices (bois des) ; Louviers, hospice (bois de Grammont) ; Nonancourt, hospice (bois de l')  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Bois des communes et des établissements publics

Bois des communes : droits d'usage dans les Bruyères communales de Beaumont-le-Roger et Beaumontel (1859) ; aménagement et exploitation des bois du Bec-Hellouin (1816), Conches (1831), Dangu (1817-1931), Evreux (1806-1827), Lyons-la-Forêt (1824), Saint-Paër (1827), Tourny (1817-1828), (la) Trinité (1837-1838).

7 M 322 , 1806-1931 , Beaumontel, bois communaux ; Beaumont-le-Roger, bois communaux ; Bec-Hellouin (le), bois communaux ; Conches, bois communaux ; Dangu, bois communaux ; Evreux, bois communaux ; Lyons-la-Forêt, bois communaux ; Saint-Paër, bois communaux ; Tourny, bois communaux ; Trinité (la), bois communaux  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Bois des communes et des établissements publics
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