Toutes les ressources bouilleurs cru 19 résultats (62ms)
7 M 237
,
1937-1939
Contexte :
1937-1940
7 M 235
,
1937-1940
Contexte :
1935
7 M 233
,
1935
Contexte :
Correspondance et pétitions relatives à la loi du 28 février 1923.
7 M 231
,
1922-1930
Contexte :
1936
7 M 234
,
1936
Contexte :
Pétitions des propriétaires et cultivateurs pour obtenir la modification de la loi du 31 mars 1903 : vœux, rapports.
7 M 224
,
1903-1904
Contexte :
Dégrèvement de forfait : correspondance, arrêtés du conseil de préfecture ; forfait départemental des bouilleurs de cru.
7 M 236
,
1936-1940
Contexte :
Instructions données en application du décret du 25 juin 1935.
7 M 232
,
1935-1939
Contexte :
Pont-Audemer
7 M 230
,
1916
,
Pont-Audemer (arrondissement), ateliers de distillation
Contexte :
Contingent des communes : correspondance, dossiers en instance ; affaires traitées.
7 M 238
,
1935-1940
Contexte :
Louviers
7 M 229
,
1916
,
Louviers (arrondissement), ateliers de distillation
Contexte :
Evreux
7 M 228
,
1916
,
Evreux (arrondissement), ateliers de distillation
Contexte :
Les Andelys
7 M 226
,
1916
,
Andelys (les) (arrondissement), ateliers de distillation
Contexte :
Bernay
7 M 227
,
1916
,
Bernay (arrondissement), ateliers de distillation
Contexte :
Désignation d'un atelier public de distillation en vertu de la loi du 22 avril 1905 : correspondance, pétitions.
7 M 225
,
1904-1906
Contexte :