Toutes les ressources police 452 résultats (29ms)

1841-1867

4 M 211 , 1841-1867  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

1914-1920

4 M 43 , 1914-1920  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

1919-1920

4 M 107 , 1919-1920  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1938

4 M 126 , 1938  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

Dur.-F

4 M 12 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1940

4 M 386 , 1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Visas des passeports : correspondance, autorisations

1931

4 M 36 , 1931  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Demandes d'autorisations dossiers

1920-1921

4 M 108 , 1920-1921  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1899-1928

4 M 393 , 1899-1928  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas

L

4 M 403 , 1893-1914  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Anarchisme > Dossiers individuels : correspondance, rapports, fiches

1924-1925

4 M 112 , 1924-1925  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

an XII-1809

4 M 388 , an XII-1809  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas