Toutes les ressources police 904 résultats (36ms)

1920-1921

4 M 108 , 1920-1921  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

an IX-an XII

4 M 387 , an IX-an XII  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas

A-C

4 M 401 , 1893-1914  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Anarchisme > Dossiers individuels : correspondance, rapports, fiches

X-Z

4 M 320 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

Ma.-Mi.

4 M 18 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1816-1913

4 M 105 , 1816-1913  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

Mo.-Pa.

4 M 19 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

E-F-G

4 M 302 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

Co.-Der.

4 M 10 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1922-1923

4 M 45 , 1922-1923  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

1926-1927

4 M 114 , 1926-1927  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

P-R

4 M 317 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1836-1858

4 M 424 , 1836-1858  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Registres des déclarations de résidence

an VIII-1909

4 M 375 , an VIII-1909  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Circulaires et instructions