Toutes les ressources police 452 résultats (40ms)

1935-1936

4 M 60 , 1935-1936  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit > Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels

1925-1928

4 M 286 , 1925-1928  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Cartes d'identité : bordereaux d'envoi des questionnaires des cartes délivrées

1929-1933

4 M 58 , 1929-1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit > Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels

Les Andelys

4 M 255 , 1891 , Andelys (les) (arrondissement), statistique population étrangère  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Répartition de la population étrangère par âge, sexe, état civil et professions : états communaux par arrondissements

an X

1 M 9 , an X-an X  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Guerre, de la Justice, des Finances et de la Marine et relative à la guerre, à la police et aux travaux publics

janvier 1940

4 M 279 , janvier 1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Statistiques : états numériques par nationalités et par communes des étrangers résidant dans le département

1908-1929

4 M 172 , 1908-1929  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Réunions sportives > Courses automobiles : réglementation, correspondance

1er trimestre

4 M 244 , 1939  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

I-J-K

4 M 439 , 1885-1942  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Interdits de séjour : dossiers individuels

Bernay.

4 M 147 , an XI-1816 , Bernay, braconnage  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Braconnage et braconniers : rapports adressés au préfet sur des actes de braconnage ; états nominatifs des individus condamnés par arrondissements

1939-1940

4 M 331 , 1939-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Expulsions : états signalétiques des étrangers expulsés de France (imprimés)