Toutes les ressources police 452 résultats (26ms)

1914-1918

4 M 63 , 1914-1918  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Débits de boissons et hôtels > Instructions, circulaires et correspondance préfectorales relatives à la réglementation des débits de boissons et à la lutte contre l'alcoolisme : fermeture d'établissements, alcools interdits, ligue contre l'alcoolisme

1933-1936

4 M 291 , 1933-1936  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Cartes d'identité : états communaux des étrangers (avec le n° et la date de délivrance de la carte)

1937

4 M 239 , 1937  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

1934

4 M 140 , 1934  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Registres des permis de chasse

La

4 M 440 , 1885-1942  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Interdits de séjour : dossiers individuels

1939-1940

4 M 331 , 1939-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Expulsions : états signalétiques des étrangers expulsés de France (imprimés)

2e trimestre

4 M 245 , 1939  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

2e semestre

4 M 229 , 1931  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Surveillance des étrangers : correspondance, listes nominatives, avis d'arrivées, procès-verbaux de gendarmerie en cas d'effractions

1888-1904

4 M 208 , 1888-1904 , Pacy-sur-Eure, loge maçonnique  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Associations > Loge maçonnique de Pacy : délibérations des séances

1923-1932

4 M 131 , 1923-1932  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Permis de chasse : correspondance, arrêtés, reversements et remboursements des droits, permis refusés

Q-R

4 M 445 , 1885-1942  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Interdits de séjour : dossiers individuels