Toutes les ressources police 904 résultats (47ms)

1929-1938

4 M 215 , 1929-1938  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

1936-1940

4 M 40 , 1936-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Demandes d'autorisations dossiers

S-Tra.

4 M 22 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

N-O

4 M 306 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

1901-1918

4 M 213 , 1901-1918  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

G-V

4 M 75 , 1918-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Débits de boissons et hôtels > Débits de boissons : affaires par communes

1930-1931

4 M 48 , 1930-1931  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

1939-1940

4 M 216 , 1939-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

K-L

4 M 304 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

1923-1930

4 M 35 , 1923-1930  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Demandes d'autorisations dossiers

1939

4 M 93 , 1939  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Exhumations - Transports de corps - Inhumations > Transports de corps : demandes d'autorisation

an XI-1840

4 M 210 , an XI-1840  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

M-W

4 M 404 , 1893-1914  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Anarchisme > Dossiers individuels : correspondance, rapports, fiches

1844-1872

4 M 378 , 1844-1872  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Correspondance

janvier-mai 1914

4 M 42 , janvier-mai 1914  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés