Toutes les ressources police 452 résultats (28ms)

1914-1920

4 M 43 , 1914-1920  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

1919-1920

4 M 107 , 1919-1920  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

I-Langlois

4 M 15 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

C.-Cl.

4 M 9 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1920-1921

4 M 108 , 1920-1921  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1937

4 M 125 , 1937  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1841-1867

4 M 211 , 1841-1867  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Circulaires et instructions

A-C

4 M 311 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

P-Q-R

4 M 307 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

an XII-1809

4 M 388 , an XII-1809  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas

Correspondance.

4 M 98 , 1926-1937  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Ruches

L

4 M 403 , 1893-1914  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Anarchisme > Dossiers individuels : correspondance, rapports, fiches