Toutes les ressources police 452 résultats (26ms)

A-C

4 M 401 , 1893-1914  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Anarchisme > Dossiers individuels : correspondance, rapports, fiches

Tre.-Z

4 M 23 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique

1816-1913

4 M 105 , 1816-1913  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

E-F-G

4 M 302 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

P-R

4 M 317 , 1930-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers : dossiers individuels par ordre alphabétique

B

4 M 299 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

1931

4 M 119 , 1931  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1836-1858

4 M 424 , 1836-1858  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Registres des déclarations de résidence

1926-1927

4 M 114 , 1926-1927  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

D

4 M 301 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

1936-1940

4 M 51 , 1936-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

1928-1940

4 M 53 , 1928-1940  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Brocanteurs (loi du 15 février 1898) > Demandes d'autorisation