Toutes les ressources police 452 résultats (27ms)

1930

4 M 118 , 1930  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1858-1881

4 M 425 , 1858-1881  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Registres des déclarations de résidence

1923-1924

4 M 111 , 1923-1924  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1882-1885

4 M 426 , 1882-1885  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Registres des déclarations de résidence

1886-1898

4 M 392 , 1886-1898  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Enregistrement des visas

1915-1921

4 M 379 , 1915-1921  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Correspondance

M

4 M 305 , 1925-1926  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Fiches individuelles des étrangers résidant dans le département

1928

4 M 116 , 1928  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Ouverture et fermeture de la chasse : correspondance et arrêtés

1929-1933

4 M 86 , 1929-1933  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Quêtes et souscriptions > Souscriptions : instructions, correspondance, réponses favorables ou défavorables des municipalités

1898-1927

4 M 52 , 1898-1927  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Brocanteurs (loi du 15 février 1898) > Demandes d'autorisation

M-V

4 M 322 , 1938-1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Étrangers décédés : dossiers individuels

Bouil.-By.

4 M 8 , 1858-1940  
Contexte :
4 M Police > Personnel > Gardes particuliers > Gardes particuliers : dossiers individuels par ordre alphabétique