(anc. entree_000011722).
2213W/-
Toutes les ressources 582 résultats (11ms)
Fonction de police de renseignement. Vie politique : référendums, élections européennes, présidentielles, sénatoriales, législatives, régionales, cantonales, municipales.
2674W/1-72
,
1913-2004
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif. Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Personnes placées sous main de justice. _ Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert classés par type de mesure et par date de fin de mesure : placement sous surveillance électronique, libération conditionnelle, 723-1 (échantillonnage), 49-1 (échantillonnage). (anc. entree_000011834).
2271W/1-6
,
2001-2008
Prêts et secours (anc. entree_000012173).
2438W/1-3
,
1989-1996
Direction générale Adjoint. Activités opérationnelles : réalisation d'enquêtes, études, missions : comptes rendus, bilan de programme technique (1988-2001). Attributions administratives et réglementaires de la CCI : avis réglementaires (1981-2001). Organisation administrative. _ Communication interne et externe : relations avec la presse avec organisations de manifestations, dossiers de presse, etc (1988-2006). (anc. entree_000012054).
2384W/1-18
,
1981-2006
Gestion du site d'Harcourt : travaux du bâtiment d'accueil - Gestion du site de Gisacum - Vieil Evreux : aménagement du jardin et de la base archéologiques
2643W/1-14
,
1988-2004
Gestion du site d'Harcourt : travaux du bâtiment d'accueil Gestion du site de Gisacum - Vieil Evreux : aménagement du jardin et de la base archéologiques
Hôpital d'Evreux. Unités de consultations de soins ambulatoires (UCSA) (en centre pénitentiaire), Centre de vaccination covid-19 (fermeture du centre).
2680W/1-9
,
1997-2022
Contentieux pénal. - Procédures de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC). (anc. entree_000011854).
2283W/1-23
,
2006
Plan de jalonnement touristique des sites de l'Eure
2656W/1-7
,
1989 - 1993
Plan de jalonnement touristique des sites de l'Eure
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Brionne. (classement par numéros). (anc. entree_000012145).
2421W/1-48
,
1994-1999
Personnes placées sous main de justice. Dossiers d'insertion et probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillonnage de certaines mesures, classés par type de mesure et par année de clôture de mesure) : Placement sous surveillance électronique, libération conditionnelle, sursis avec mise à l'épreuve, travaux d'intérêt général avec ou sans sursis, travail non rémunéré, 723-15, autres mesures. (anc. entree_000012219).
2454W/1-21
,
2011
Travaux bâtiment : déconcentrés, de restructuration, d'administration et demi pension. Equipement : renouvellement, compléments, fiches d'inventaire et d'affectation du matériel. Grand équipement : installation électrique et chauffage. (anc. entree_000012150).
2426W/1-13
,
1972-2001
Archives de Jean Schneider produites lorsqu'il exercé les fonctions de Conseiller général du canton d'Amfreville-la-Campagne et de Maire de la commune de la Saussaye. Echanges avec les différents services et les habitants de sa commune. (anc. entree_000012242).
2465W/1-11
,
1973-1986
(anc. entree_000011723).
2214W/-
Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) (2006-2018), anciennement la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) (2000-2005). Commission par année : procès-verbaux, listes d'émargement, comptes-rendus. (anc. entree_000012251).
2470W/1-549
,
2000-2018