Toutes les ressources 582 résultats (9ms)
2418W/1-30
,
1978-1999
(anc. entree_000011724).
2215W/-
Travaux divers d'intérêt local - réserve parlementaire. Dossiers des subventions : arrêtés ministériel d'attribution, notification du bénéficiaire, pièces nécessaires au paiement. (classement par bénéficiaire et par année d'attribution). (anc. entree_000012198).
2444W/1-36
,
2008-2010
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Brionne. (classement par numéros). (anc. entree_000012146).
2422W/1-65
,
2004-2006
Trombinoscopes des classes de la 6ème à la 3ème. (anc. entree_000012156).
2430W/1-12
,
2012-2018
Sessions plénières : dossiers des séances et délibérations originales. (anc. entree_000012335).
2513W/1-9
,
2017
Lutte contre les exclusions. Mission insertion : dossiers de revenu minimum d'insertion (RMI) et de revenu de solidarité active (RSA) dont les droits ont été clôturés. (Sélection de spécimens) (anc. entree_000012161).
2435W/1-7
,
2007-2013
Enregistrement et contrôle. Dépôts d'actes et déclarations. Civil : registres d'audience et répertoires. Juridiction contentieuse : minutes des décisions civiles et autres. Registres et répertoires des saisies des rémunérations, minutes d'injonctions de payer. Juridiction gracieuse : protection des mineurs et des majeurs, procédures de tutelles des majeurs et mineurs, certificats de propriété et actes de notoriété, registre des scellés. Tribunal de police : minutes des décisions, procédures, registres d'audiences de police. Juridictions spécialisées. Tribunal paritaire des baux ruraux : procédures, registres et répertoires. (anc. entree_000012360).
2531W/1-279
,
1963-2009
Grand livre comptable (anc. entree_000012055).
2385W/1-11
,
2005-2015
Mesures de tutelle, curatelle, sauvegarde de justice aux majeurs protégés et mesure de tutelle aux prestations sociales : dossiers individuels clos par décès ou par main levée (pris à titre de spécimens ou tri qualificatif)
2561W/1-16
,
1979-1996
Régie de recettes, d'avances et temporaires : arrêtés de création, nomination et de suppression. (anc. entree_000000147).
2144W/1-18
,
1949-2001
Inventaire du patrimoine : dossier complet d'opération sur la facture des instruments à vent dans le bassin Couturiot (communes d'Ezy-sur-Eure, Ivry-la-Bataille, Garenne, la Couture-Boussey).
2562W/1-51
,
2012-2019
voir détails sur le bordereau original
Collèges au cinéma
2642W/1-13
,
1999-2004
Sessions plénière du Conseil départemental de l'Eure (anc. entree_000012033).
2369W/1-14
,
2014
Sessions plénière du Conseil départemental de l'Eure année 2014
(anc. entree_000011722).
2213W/-