Toutes les ressources 582 résultats (5ms)
2408W/1-37
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1962-2016
Formation : bilans et plans de formation annuels.
2582W/1-17
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1999-2015
Notices individuelles de membres du Conseil général et de conseils municipaux (anc. entree_000011825).
2265W/1-4
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1953-1992
(anc. entree_000011759).
2240W/-
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Bernay. (classement par numéros). (anc. entree_000012138).
2418W/1-30
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1978-1999
Fonction judiciaire. Investigation-Identification. Signalisation : bobines contenant des négatifs de constatations (par affaires). Années 1980 aux années 2000.
2679W/-
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1980-2003
Gestion des détenus : registres d'écrou de la maison d'arrêt, répertoires alphabétique des registres d'écrou, registre d'écrou pour les passagers et autres individus détenus à titre provisoire, pour les condamnés par le tribunal de simple police, pour dettes, registre de suivi des mouvements des détenus, des libérations de détenus, contrôle numérique des mouvements journaliers et des effectifs des détenus, cahier de suivi et d'observations rédigé par les agents, autres documents.
2550W/1-57
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1943-2009
Activités opérationnelles : contrats d'apprentissage (anc. entree_000012046).
2377W/1-37
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2003-2011
Dossiers individuels des demandes de secours (échantillonnage) Procès-verbaux et arrêtés Dossiers Commission des Secours (anc. entree_000011984).
2355W/1-7
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2007
Protection maternelle et infantile : dossiers d'agrément d'assistance maternelle (voir détails sur le bordereau original)
2670W/1-5
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1969-2016
Gestion de l'UTAS : rapports d'activités (2004-2015), projets de direction et de territoire (2002-2012), élaboration de plan, programmes pilotée par la délégation sociale du département (2005-2014). Lutte contre les exclusions : missions personnes âgées et handicapées (2012). Supports de communication. Accueil de stagiaire : rapports de stage (2008-2009). Programmes annexes (hors UTAS d'Evreux) (2004-2008). (anc. entree_000012200).
2446W/1-36
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2002-2015
Documents d'urbanisme : cartes communales (1999-2005), plans d'occupation des sols (élaboration, mise à jour, modification et révision) (1972-2003). (anc. entree_000012285).
2482W/1-57
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1972-2005
Pénal : registres d'enregistrement des plaintes. Civil : registres d'audience (juge aux affaires familiales). (anc. entree_000011685).
2185W/1-25
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1979-2010
Grand livre comptable (exercice 2004) (anc. entree_000011957).
2344W/1-1
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2004
Dossiers de procédures des tutelles de majeurs (anc. entree_000000159).
2155W/1-19
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1976-2003