Toutes les ressources 582 résultats (10ms)

/img/picture-pdf.svg
1 média

Fonction de police de renseignement. Courses et jeux : questions de principes, sociétés de courses, jeux autorisés... (Dossiers collectifs). Voir détails sur le bordereau original.

2614W/1-5 , 1945-2007  

Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif. Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.

/img/picture-pdf.svg
1 média

Enregistrement et contrôle. Dépôts d'actes et déclarations. Civil : registres d'audience et répertoires. Juridiction contentieuse : minutes des décisions civiles et autres. Registres et répertoires des saisies des rémunérations, minutes d'injonctions de payer. Juridiction gracieuse : protection des mineurs et des majeurs, procédures de tutelles des majeurs et mineurs, certificats de propriété et actes de notoriété, registre des scellés. Tribunal de police : minutes des décisions, procédures, registres d'audiences de police. Juridictions spécialisées. Tribunal paritaire des baux ruraux : procédures, registres et répertoires. (anc. entree_000012360).

2531W/1-279 , 1963-2009  
/img/picture-pdf.svg
1 média

Activités relationnelles et manifestations. Manifestations, cérémonies, expositions, accueil de personnalités, rencontres : dossiers de préparation (1991-2013). Activités d'information. Réalisation de produits d'information (1992-2013), appel à concours d'idées : dossier d'élaboration du logo du conseil général de l'Eure (1988). Médaille remise aux agents du conseil général, reportage photographique sur la constitution de l'hôtel du département. (anc. entree_000012199).

2445W/1-219 , 1988-2013