(anc. entree_000011725).
2216W/-
Toutes les ressources 582 résultats (4ms)
Recouvrement des professionnels (en lien avec les SIE) : dossiers de recouvrement soldés par paiement
2556W/1-35
,
1992-2011
Contentieux pénal : procédures de non lieu. (anc. entree_000012122).
2406W/1-19
,
1997
Commissions départementale des objets mobiliers. Classement, inscription d'objets mobiliers (dossiers classés par ordres alphabétique des communes)
2547W/1-9
,
1907-2009
Fonds du collège Aimé Charpentier (à Mesnils-sur-Iton, anciennement Damville)
2075W/1-40
,
1948-1995
Versement fait par l'association Amicale Laïque des amis du collège (qui est dissoute). Administration générale, vie scolaire, enseignements et examens. Depuis l'origine du collège, avec également quelques registres d'appel journalier de l'école primaire.
Archives hospitalières qui étaient dans le bureau de la nouvelle directrice, et que celle-ci nous a données lors de notre visite
2568W/1-5
,
An IV-1940
Registres des entrées des militaires malades , legs et donations, copie du PV de la pose d'un pierre commémorative de la construction de nouveaux pavillons le 9 juillet 1905
Pôle armes. Transports de fonds : dossiers examinés en commissions départementale (2002-2011) Commerce d'armes, acquisition, détention d'armes et munitions (1912-2014) Explosifs-Artifice-Poudre : dépôts, formation, examen, habilitation, autorisation (1965-2011).
2566W/1-39
,
1912-2014
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Beaumesnil. (classement par numéros) (anc. entree_000012136).
2416W/1-203
,
1976-2006
Élections législatives (2022). Opérations de vote : procès-verbaux centralisateur par communes, listes d'émargement. Résultats, dispositions générales - organisation, campagne électorale.
2711W/1-183
,
2022
Voir détails sur le bordereau original
Gestion des bâtiments des collèges : dossiers d'ouvrages exécutés et travaux d'entretien.
2653W/1-24
,
1972-2012
Gestion des bâtiments des collèges : dossiers d'ouvrages exécutés et travaux d'entretien.
Dossiers des enfants accompagnés par l'IMP (classés par année de naissance).
2587W/1-40
,
1966-1984
On trouve aussi des dates extrêmes à l'intérieur du bordereau qui correspondent aux années d'entrées et de sorties des enfants.
Patrimoine immobilier du Conseil départemental de l'Eure. Dossier de construction de la maison des solidarités dans le quartier de la Madeleine à Evreux (2006-2010). Dossier de mise en place et suivi du projet (2005-2010). (anc. entree_000012252).
2471W/1-17
,
2005-2010
Action éducative. Dispositifs éducatifs supprimés : concours open days, bourse scolaire internationale Aristide Briand, cité des sciences. Gestion des collèges. Dénomination des collèges : délibérations, arrêtés et rapports de Président du conseil général, propositions (dossiers par commune). (anc. entree_000012124).
2408W/1-37
,
1962-2016
Projets d'établissement et contractualisation (2001-2017), restructurations diverses et dossiers Conseil Départemental (1995-2013), vieille éducative et C.E.S.C (2004-2013), réseau réussite scolaire et liaison CM2-6e (2008-2017), vie scolaire (2006-2017), projet pédagogiques et culturels (2003-2017), photos et souvenirs (2011-2017), PV conseil d'administration et discipline (2004-2017), registre des PV (1983-1988), revue de presse (2010-2016), brevets blancs - échantillons de copies (2013-2016), listes des élèves et EdT professeurs (2009-2016), document de rentrées (2009-2016), formation ENT (espèce numérique de travail) (2013-2015), documents syndicaux (2010-2011), orientation (2011-2013), dialogues de gestion (2008-2015), évaluation 6e (2005-2007), vie scolaire (2009-2016). (anc. entree_000012096).
2392W/1-130
,
1983-2017
Listes électorales d'émargement (anc. entree_000011707).
2200W/1-14
,
1970-2001