Toutes les ressources 582 résultats (4ms)
2548W/1-14
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2007-2015
Activités opérationnelles : études, propositions, rapports, comptes-rendus, correspondances, procès-verbaux (1978-2006). Organisation consulaire : assemblées plénières, contrats, conventions, commissions, comité, partenariat (1994-2008). (anc. entree_000012053).
2383W/1-18
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1978-2008
Gestion du site d'Harcourt : travaux du bâtiment d'accueil - Gestion du site de Gisacum - Vieil Evreux : aménagement du jardin et de la base archéologiques
2643W/1-14
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1988-2004
Gestion du site d'Harcourt : travaux du bâtiment d'accueil Gestion du site de Gisacum - Vieil Evreux : aménagement du jardin et de la base archéologiques
Registres (naissances, décès, matricule, sorties,...) (anc. entree_000012282).
2480W/-
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19e-21e siècles
(anc. entree_000011734).
2225W/-
(anc. entree_000011723).
2214W/-
Régie de recettes, d'avances et temporaires : arrêtés de création, nomination et de suppression. (anc. entree_000000147).
2144W/1-18
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1949-2001
Prêts et secours (anc. entree_000012173).
2438W/1-3
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1989-1996
Vie scolaire (1995-2016) : trombinoscopes élèves, photos et emploi du temps de classes. Zone d'éducation prioritaire (1991-1994) : projet, compte rendu, articles de presses. Projets pédagogiques (2013-2017) : partenariats associatifs, cadets de la défense. (anc. entree_000012134).
2414W/1-10
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1991-2017
Scolarité : inscription et suivi. Contrôle de l'assiduité et discipline. Conseils de discipline : procès-verbaux de séance, témoignages des élèves, notifications des décisions, rapports du chef d'établissement et des conseillers principaux, bilans et récapitulatifs de la situation de l'élève. (anc. entree_000012215).
2451W/1-16
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1973-2018
Professions réglementées. Loueurs d'alambic ambulants (anc. entree_000012364).
2536W/1-4
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1955-2015
Maîtrise d'oeuvre ou conduite d'opération pour le compte des collectivités territoriales. Dossiers de constructions, d'équipements publics. Chambre des métiers-Cité de l'Artisanat. Station d'épuration Vernon-Saint Marcel (anc. entree_000000165).
2161W/1-12
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1993-2000
Inventaire du patrimoine : dossier complet d'opération sur la facture des instruments à vent dans le bassin Couturiot (communes d'Ezy-sur-Eure, Ivry-la-Bataille, Garenne, la Couture-Boussey).
2562W/1-51
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2012-2019
voir détails sur le bordereau original
Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2004 (échantillonnage) (anc. entree_000011853).
2282W/1-18
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1993-2004
Registres de la conservation des hypothèques de Louviers en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2593W/-