Toutes les ressources Actes civils publics 6 003 résultats (8ms)

Du 10 janvier 1848 au 6 mai 1848

255Q/130 , 10/01/1848-06/05/1848 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 juin 1853 au 6 février 1854

429Q/58 , 06/06/1853-06/02/1854 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 mars 1847 au 28 juillet 1847

510Q/65 , 17/03/1847-28/07/1847 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 mai 1827 au 1er mars 1828

95Q/19 , 25/05/1827-01/03/1828 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 juillet 1891 au 25 mai 1892

510Q/135 , 17/07/1891-25/05/1892 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 novembre 1843 au 13 mai 1844

125Q/47 , 05/11/1843-13/05/1844 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 juillet 1889 au 7 mai 1890

125Q/107 , 02/07/1889-07/05/1890 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 mai 1828 au 17 février 1829

600Q/47 , 30/05/1828-17/02/1829 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics