Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (4ms)
36Q/18
,
25/06/1841-10/11/1843
,
Les Andelys
Contexte :
1957-1958
1756 W 11
,
1957-1958
,
Brionne
Contexte :
Du 13 mai 1895 au 1er octobre 1898
551BIS/Q/1
,
13/05/1895-01/10/1898
,
Thiberville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 30 janvier 1904 au 23 février 1911
523Q/28
,
30/01/1904-23/02/1911
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
janvier à avril 1948
1756 W 44
,
1948
,
Bernay
Contexte :
Du 14 juillet 1849 au 18 mai 1850
420Q/38
,
14/07/1849-18/05/1850
,
Le Neubourg
Contexte :
Du 19 août 1872 au 14 août 1874
186Q/28
,
19/08/1872-14/08/1874
,
Conches
Contexte :
Du 13 février 1895 au 11 septembre 1897
356Q/74
,
13/02/1895-11/09/1897
,
Louviers
Contexte :
Du 16 décembre 1841 au 3 août 1843
440Q/13
,
16/12/1841-03/08/1843
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 14 février 1930 au 21 juin 1932
611Q/62
,
14/02/1930 -21/06/1932
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 25 mai 1841 au 6 novembre 1842
226Q/12
,
25/05/1841-06/11/1842
,
Écos
Contexte :
Du 3 janvier 1851 au 1er décembre 1851
523Q/12
,
03/01/1851-01/12/1851
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 30 juin 1834 au 12 juillet 1836
450Q/30
,
30/06/1834-12/07/1836
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 11 septembre 1906 au 18 novembre 1914
109Q/22
,
11/09/1906-18/11/1914
,
Bourgtheroulde
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 2 janvier 1843 au 4 juillet 1843
420Q/29
,
02/01/1843-04/07/1843
,
Le Neubourg
Contexte :