Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (4ms)

1957-1958

1756 W 11 , 1957-1958 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes sous seing privé

Du 13 mai 1895 au 1er octobre 1898

551BIS/Q/1 , 13/05/1895-01/10/1898 , Thiberville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 janvier 1904 au 23 février 1911

523Q/28 , 30/01/1904-23/02/1911 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 juillet 1849 au 18 mai 1850

420Q/38 , 14/07/1849-18/05/1850 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 19 août 1872 au 14 août 1874

186Q/28 , 19/08/1872-14/08/1874 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 décembre 1841 au 3 août 1843

440Q/13 , 16/12/1841-03/08/1843 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 février 1930 au 21 juin 1932

611Q/62 , 14/02/1930 -21/06/1932 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 janvier 1851 au 1er décembre 1851

523Q/12 , 03/01/1851-01/12/1851 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 juin 1834 au 12 juillet 1836

450Q/30 , 30/06/1834-12/07/1836 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 11 septembre 1906 au 18 novembre 1914

109Q/22 , 11/09/1906-18/11/1914 , Bourgtheroulde  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé