Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (10ms)

Du 24 septembre 1917 au 1er mai 1923

602Q/45 , 24/09/1917-01/05/1923 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 27 avril 1857 au 24 avril 1860

296Q/30 , 27/04/1857-24/04/1860 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 11 août 1843 au 30 juillet 1845

367Q/17 , 11/08/1843-30/07/1845 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 25 avril 1810 au 13 décembre 1815

460Q/6 , 25/04/1810-13/12/1815 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 27 décembre 1843 au 2 novembre 1844

523Q/5 , 27/12/1843-02/11/1844 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 août 1830 au 20 mars 1832

126Q/8 , 18/08/1830-20/03/1832 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 août 1815 au 11 juillet 1818

36Q/5 , 03/08/1815-11/07/1818 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé