Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (8ms)

Du 14 novembre 1898 au 25 septembre 1902

76Q/52 , 14/11/1898-25/09/1902 , Bernay  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 20 mars 1852 au 16 juin 1854

420Q/40 , 20/03/1852-16/06/1854 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 avril 1814 au 15 janvier 1816

450Q/15 , 03/04/1814-15/01/1816 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 janvier 1858 au 25 juin 1860

500Q/29 , 05/01/1858-25/06/1860 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 août 1856 au 27 juin 1860

367Q/24 , 14/08/1856-27/06/1860 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 mars 1799 au 3 août 1800

126Q/1 , 21/03/1799-03/08/1800 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 8 mai 1896 au 23 septembre 1901

196Q/38 , 08/05/1896-23/09/1901 , Cormeilles  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 décembre 1845 au 24 décembre 1846

523Q/7 , 04/12/1845-24/12/1846 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 27 avril 1909 au 9 septembre 1912

276Q/31 , 27/04/1909-09/09/1912 , Fleury-sur-Andelle  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé