Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (8ms)
470Q/1
,
01/06/1841-11/07/1842
,
Routot
Contexte :
Actes sous seing privé
1477 W 56 - 1477 W 57
,
30/10/1943-26/04/1952
,
Bernay
Contexte :
Du 14 septembre 1852 au 19 mai 1854
36Q/25
,
14/09/1852-19/05/1854
,
Les Andelys
Contexte :
Du 14 novembre 1898 au 25 septembre 1902
76Q/52
,
14/11/1898-25/09/1902
,
Bernay
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 20 mars 1852 au 16 juin 1854
420Q/40
,
20/03/1852-16/06/1854
,
Le Neubourg
Contexte :
Du 3 avril 1814 au 15 janvier 1816
450Q/15
,
03/04/1814-15/01/1816
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 5 janvier 1858 au 25 juin 1860
500Q/29
,
05/01/1858-25/06/1860
,
Rugles
Contexte :
Du 12 décembre 1831 au 21 février 1833
356Q/27
,
12/12/1831-21/02/1833
,
Louviers
Contexte :
Du 24 septembre 1863 au 12 juillet 1865
611Q/35
,
24/09/1863-12/07/1865
,
Vernon
Contexte :
Du 14 août 1856 au 27 juin 1860
367Q/24
,
14/08/1856-27/06/1860
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Du 21 mars 1799 au 3 août 1800
126Q/1
,
21/03/1799-03/08/1800
,
Breteuil
Contexte :
Du 8 mai 1896 au 23 septembre 1901
196Q/38
,
08/05/1896-23/09/1901
,
Cormeilles
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 17 février 1831 au 1er février 1833
56Q/7
,
17/02/1831-01/02/1833
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 4 décembre 1845 au 24 décembre 1846
523Q/7
,
04/12/1845-24/12/1846
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 27 avril 1909 au 9 septembre 1912
276Q/31
,
27/04/1909-09/09/1912
,
Fleury-sur-Andelle
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :