Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (9ms)

Du 26 juin 1847 au 5 mai 1848

86Q/23 , 26/06/1847-05/05/1848 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 janvier 1880 au 14 mai 1886

601Q/36 , 30/01/1880-14/05/1886 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 23 mai 1842 au 1er janvier 1843

420Q/28 , 23/05/1842-01/01/1843 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 24 avril 1824 au 2 avril 1825

356Q/19 , 24/04/1824-02/04/1825 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 juillet 1862 au 25 mai 1864

66Q/34 , 21/07/1862-25/05/1864 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 juillet 1885 au 12 octobre 1891

460Q/29 , 09/07/1885-12/10/1891 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé