Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (9ms)
440Q/20
,
07/09/1853-06/11/1856
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1942-1943
1756 W 27
,
1942-1943
,
Thiberville
Contexte :
Du 21 mars 1931 au 27 novembre 1933
76Q/60
,
21/03/1931-27/11/1933
,
Bernay
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 30 juillet 1845 au 22 août 1846
367Q/18
,
30/07/1845-22/08/1846
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Du 17 mars 1924 au 30 mars 1927
611Q/60
,
17/03/1924-30/03/1927
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 27 mars 1832 au 8 septembre 1832
256Q/28
,
27/03/1832-08/09/1832
,
Évreux
Contexte :
Du 5 mai 1860 au 12 novembre 1862
450Q/43
,
05/05/1860-12/11/1862
,
Pont-Audemer
Contexte :
mai à août 1948
1756 W 45
,
1948
,
Bernay
Contexte :
Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925
76Q/57
,
10/08/1920-26/07/1925
,
Bernay
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 6 mai 1853 au 11 avril 1855
296Q/28
,
06/05/1853-11/04/1855
,
Gaillon
Contexte :
10 décembre 1948 au 1er janvier 1956
2210 W 28
,
10/12/1948-01/01/1956
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 2 juillet 1874 au 11 février 1876
36Q/39
,
02/07/1874-11/02/1876
,
Les Andelys
Contexte :
Du 19 mars 1834 au 12 juillet 1835
66Q/13
,
19/03/1834-12/07/1835
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 31 mars 1927 au 13 février 1930
611Q/61
,
31/03/1927-13/02/1930
,
Vernon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
janvier à juin 1949
1756 W 47
,
1949
,
Bernay
Contexte :