Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (9ms)

1942-1943

1756 W 27 , 1942-1943 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes sous seing privé

Du 21 mars 1931 au 27 novembre 1933

76Q/60 , 21/03/1931-27/11/1933 , Bernay  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 juillet 1845 au 22 août 1846

367Q/18 , 30/07/1845-22/08/1846 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 17 mars 1924 au 30 mars 1927

611Q/60 , 17/03/1924-30/03/1927 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 mai 1860 au 12 novembre 1862

450Q/43 , 05/05/1860-12/11/1862 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

mai à août 1948

1756 W 45 , 1948 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes sous seing privé

Du 10 août 1920 au 26 juillet 1925

76Q/57 , 10/08/1920-26/07/1925 , Bernay  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 mai 1853 au 11 avril 1855

296Q/28 , 06/05/1853-11/04/1855 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 19 mars 1834 au 12 juillet 1835

66Q/13 , 19/03/1834-12/07/1835 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 31 mars 1927 au 13 février 1930

611Q/61 , 31/03/1927-13/02/1930 , Vernon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé