Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (5ms)

Du 12 février 1890 au 16 juin 1891

67Q/50 , 12/02/1890-16/06/1891 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 avril 1839 au 21 janvier 1841

257Q/22 , 16/04/1839-21/01/1841 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er octobre 1849 au 28 septembre 1851

401Q/22 , 01/10/1849-28/09/1851 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 mai 1910 au 27 avril 1911

441Q/67 , 09/05/1910-27/04/1911 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1955

1479 W 34 , 1955 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Déclarations de mutation par décès

Du 1er juillet 1939 au 29 décembre 1939

512Q/163 , 01/07/1939-29/12/1939 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 avril 1881 au 13 novembre 1882

77Q/47 , 13/04/1881-13/11/1882 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 juillet 1907 au 12 mai 1908

67Q/72 , 02/07/1907-12/05/1908 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

2 janvier au 4 mai 1962

1477 W 113 , 02/01/1962-04/05/1962 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Déclarations de mutation par décès

Du 14 octobre 1852 au 3 mai 1855

187Q/18 , 14/10/1852-03/05/1855 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès