Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (10ms)

Du 25 octobre 1874 au 21 juin 1877

471Q/20 , 25/10/1874-21/06/1877 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 mai 1841 au 9 décembre 1842

461Q/17 , 22/05/1841-09/12/1842 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er juin 1900 au 30 octobre1900

357Q/73 , 01/06/1900-30/10/1900 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 juin 1862 au 26 août 1864

602Q/24 , 12/06/1862-26/08/1864 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936

512Q/156 , 01/05/1936-24/09/1936 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 juin 1892 au 11 septembre 1893

512Q/63 , 11/06/1892-11/09/1893 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

4 janvier au 27 juillet 1949

2221 W 35 , 04/01/1949-27/07/1949 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Déclarations de mutation par décès

Du 19 juin 1832 au 18 septembre 1833

347Q/11 , 19/06/1832-18/09/1833 , Lieurey  
Contexte :
Bureau de Lieurey > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er août 1898 au 8 novembre 1898

512Q/72 , 01/08/1898-08/11/1898 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 mars 1841 au 2 octobre 1842

57Q/13 , 26/03/1841-02/10/1842 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 août 1820 au 5 avril 1822

421Q/17 , 02/08/1820-05/04/1822 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 27 mars 1839 au 11 octobre 1841

37Q/10 , 27/03/1839-11/10/1841 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 mai 1807 au 7 juin 1808

421Q/10 , 03/05/1807-07/06/1808 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès