Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (18ms)

Du 20 avril 1885 au 25 avril 1887

524Q/22 , 20/04/1885-25/04/1887 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 janvier 1913 au 8 avril 1914

67Q/78 , 02/01/1913 -08/04/1914 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 août 1870 au 25 février 1873

187Q/26 , 12/08/1870-25/02/1873 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er juillet 1939 au 29 décembre 1939

512Q/163 , 01/07/1939-29/12/1939 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 avril 1822 au 11 mars 1824

421Q/18 , 08/04/1822-11/03/1824 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 22 novembre 1884 au 13 janvier 1887

110Q/21 , 22/11/1884-13/01/1887 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 avril 1839 au 21 janvier 1841

257Q/22 , 16/04/1839-21/01/1841 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 juin 1860 au 3 septembre 1862

57Q/24 , 09/06/1860-03/09/1862 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1955

1479 W 34 , 1955 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Déclarations de mutation par décès

Du 21 mars 1866 au 15 mai 1869

401Q/28 , 21/03/1866-15/05/1869 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 mai 1809 au 4 septembre 1812

512Q/9 , 26/05/1809-04/09/1812 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911

512Q/106 , 20/02/1911-08/07/1911 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé