Toutes les ressources Répertoire général 853 résultats (5ms)

1874

365BIS/Q/22 , 1874 , Louviers  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Répertoire général

Commence en 1935

609TER/Q/31 , 1935 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

Février 1884-octobre 1885

559Q/26 , 02/1884-10/1885 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Avril 1888 à mai 1890

134BIS/Q/25 , 04/1888-05/1890 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Juillet 1868-décembre 1868

458BIS/Q/9 , 07/1868-12/1868 , Pont-Audemer  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Répertoire général

Janvier 1867-mars 1867

458BIS/Q/4 , 01/1867-03/1867 , Pont-Audemer  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Répertoire général

Août 1873 à juin 1874

154Q/9 , 08/1873-06/1874 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

1960-1961 (n° 48). Canton d'Amfreville

2217 W 76 , 1960-1961 , Louviers  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés (classés par numéro d'enregistrement puis par date d'ouverture du registre).

Contexte :
Bureau de Louviers > Répertoire général

De 1869 à 1870

625Q/3 , 1869-1870 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Juin 1892 à mars 1894

84BIS/Q/34 , 06/1892-03/1894 , Bernay  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bernay > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1885 à 1886

304Q/26 , 1885-1886 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Septembre 1881-juillet 1882

521Q/26 , 09/1881-07/1882 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Août 1869 à décembre 1869

559Q/11 , 08/1869-12/1869 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Octobre 1881 à septembre 1883

438Q/19 , 10/1881-09/1883 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Février 1892-juin 1894

120Q/21 , 02/1892-06/1894 , Bourgtheroulde  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Répertoire général