Toutes les ressources Sommier 27 résultats (5ms)
2219 W 57
,
1883-1913
,
Nonancourt
Contexte :
Sommier de droits en surveillance
2243 W 266
,
1939-1961
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
31 janvier 1964 au 14 avril 1970
2243 W 265
,
31/01/1964-14/04/1970
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier de consistance du domaines de l'Etat
2243 W 262
,
18/05/1866-18/03/1938
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1924-1939
2243 W 285
,
1924-1939
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des avances et des droits en début d'assistance judiciaire.
2243 W 267
,
1902-1956
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1938-1953
2219 W 59
,
1938-1953
,
Nonancourt
Contexte :
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer
2243 W 264 - 2243 W 265
,
19/07/1954-14/04/1970
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
s.d
2243 W 286
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
s.d
2243 W 287
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1912-1941
2219 W 58
,
1912-1941
,
Nonancourt
Contexte :
Sommier
2219 W 57 - 2219 W 59
,
1883-1953
,
Nonancourt
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmissions dus par les sociétés, départements, communes et établissement publics et par les congrégations religieuses.
Contexte :
Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des services publics
2219 W 64
,
29/07/1893-31/12/1958
,
Nonancourt
Contexte :
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer
2219 W 63
,
06/01/1959-31/12/1960
,
Nonancourt
Contexte :
Sommier des découvertes
2243 W 260 - 2243 W 261
,
06/04/1970-20/12/1973
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :