Toutes les ressources Sommier 27 résultats (3ms)
2243 W 268
,
1872-1942
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
24 janvier au 20 décembre 1973
2243 W 261
,
24/01/1973-20/12/1973
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
s.d
2243 W 286
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer
2243 W 264 - 2243 W 265
,
19/07/1954-14/04/1970
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier
2219 W 57 - 2219 W 59
,
1883-1953
,
Nonancourt
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmissions dus par les sociétés, départements, communes et établissement publics et par les congrégations religieuses.
Contexte :
s.d
2243 W 287
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1938-1953
2219 W 59
,
1938-1953
,
Nonancourt
Contexte :
1912-1941
2219 W 58
,
1912-1941
,
Nonancourt
Contexte :
s.d (registre n° 2)
2225 W 41
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier
2225 W 41 - 2225 W 42
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Sommier pour le recouvrement. 1) Des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics. 2) De l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, dû par ces collectivités et par les congrégations religieuses.
Contexte :
s.d (registre n° 3)
2225 W 42
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
2225 W 53
,
1904-1958
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Fin des résultats