Plan d'occupation des sols de Bosguérard-de-Marcouville
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.
Enquête publique complémentaire, consultation du conseil municipal avant approbation.
Enquête publique complémentaire, consultation du conseil municipal avant approbation.
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.