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1667

1 B 341 , 1667 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Long-Buisson ; Pont-de-l'Arche — Prison  

En particulier : évasion des prisons de Pont-de-l'Arche de Philippe Aubon, dit Ambleville (1667) - assassinat de Jean Sanson par Jean de Millièmes, seigneur de Germanville (1667) - assassinat de Jean Hébert, charretier du fermier de Longbuisson (1677).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.

1667

1 B 341 , 1667 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Long-Buisson ; Pont-de-l'Arche — Prison  

En particulier : évasion des prisons de Pont-de-l'Arche de Philippe Aubon, dit Ambleville (1667) - assassinat de Jean Sanson par Jean de Millièmes, seigneur de Germanville (1667) - assassinat de Jean Hébert, charretier du fermier de Longbuisson (1677).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.
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