Toutes les ressources Poses — Ecluse (permis) 2 résultats (56ms)

Offices relatifs à la rivière de Seine : maîtres des ponts et passages d'eau, fermiers du pontage, pavage, péage et vieil acquit du Pont-de-l'Arche, maîtres du pertuis de Poses et de celui de Martot, plancagers, maîtres et aides-émergeurs de bateaux

14 B 511 , 1594-1690 , Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses — Ecluse (permis) ; Seine (fleuve)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière > Autres pièces

Offices relatifs à la rivière de Seine : maîtres des ponts et passages d'eau, fermiers du pontage, pavage, péage et vieil acquit du Pont-de-l'Arche, maîtres du pertuis de Poses et de celui de Martot, plancagers, maîtres et aides-émergeurs de bateaux

14 B 511 , 1594-1690 , Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses — Ecluse (permis) ; Seine (fleuve)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière > Autres pièces
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