Toutes les ressources Vol — de bijoux 6 résultats (4ms)

1780-1781

16 B 964 , 1780-1781 , Vernon — Bailliage  

Vol et recel de bijoux.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1780-1781

16 B 964 , 1780-1781 , Vernon — Bailliage  

Vol et recel de bijoux.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Contre Anne Brière par Charles de Minfant, seigneur d'Anglesqueville, époux d'Anne de Malvoue et François de Droulin, seigneur de Saint-Christophe, époux de Thérèse de Malvoue, toutes deux héritières de feu Charlotte de Malvoue, veuve de Georges de Quesnel, seigneur du Fresne, pour détournement de la succession de cette dernière et vol de meubles, d'objets et de bijoux du château du Coudray, au Vieux-Conches

8 B 122 , 1703-1706 , Conches — Bailliage ; Conches — Coudray (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Contre Anne Brière par Charles de Minfant, seigneur d'Anglesqueville, époux d'Anne de Malvoue et François de Droulin, seigneur de Saint-Christophe, époux de Thérèse de Malvoue, toutes deux héritières de feu Charlotte de Malvoue, veuve de Georges de Quesnel, seigneur du Fresne, pour détournement de la succession de cette dernière et vol de meubles, d'objets et de bijoux du château du Coudray, au Vieux-Conches

8 B 122 , 1703-1706 , Conches — Bailliage ; Conches — Coudray (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures
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