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Confrérie de charité.

G1719 , 1694-1722  

Inventaires des titres et écritures appartenant à la Charité ; –état informe des rentes.

Contexte :
Confréries > Pont-Audemer > Notre-Dame

1671

16 B 1813 , 1671 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Sentences > Minutes de sentence

juillet 1766-1771

61 B 11 , juillet 1766-1771 , Goulafrière — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière > Causes civiles > Plumif

Elections sénatoriales du 30 janvier 1876, en application de la loi du 2 août 1875 : circulaires, instructions, candidatures, correspondance, état nominatif des délégués municipaux par cantons et arrondissements, liste générale des électeurs sénatoriaux du département (786), listes d'émargement des trois bureaux de votes, procès-verbal des opérations. Sénateurs élus : amiral de La Roncière Le Noury et duc de Broglie.

3 M 215 , 1875-1876  
Contexte :
3 M Élections > Élections sénatoriales

Second semestre 1836

1K/255 , 1836  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions

Type d'immeuble : Église

76W8761 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Asnières

août 1724-novembre 1729

1 B 190 , août 1724-novembre 1729 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage