Archives des communes 6 390 résultats (12ms)

Circulation en cas de guerre (1914) ; Réquisition des chevaux (1914-1915) ; Envoi de paquets d'habillements pour les soldats des communes (1914) ; Consommation du pain et instructions concernant les cartes d'alimentation (1917-1918) ; Ravitaillement de l'armée en avoine, blé, et foin (1914-1916) ; Envoi de militaires pour travaux agricoles (1915) ; Nouvelles de militaires au front (1915) ; Avis de décès de militaires (1914-1921) ; Sauf-conduit et passeport en temps de guerre (1914-1915) ; Etats des personnes admises et non admises, soutiens de familles (1914-1915) Allocations militaires à titre de soutiens de familles (1914-1915) ; Instruction à suivre en cas d'invasion (1914) ; Quêtes en faveur des soldats (1914-1916) ; Listes spéciales des bénéficiaires des soins médicaux aux victimes de guerre (s. d) ; Réduction de 75% sur la S. N. C. F. pour la visite des tombes des soldats "morts pour la France" (1915-1922) ; Logements des militaires (s. d).

4 Edt 15 , 1914-1922  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > H AFFAIRES MILITAIRES > 4 H Mesures d'exception et faits de guerre

3 J Justice

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > J POLICE. HYGIENE PUBLIQUE. JUSTICE

Retraites des ouvrières et paysannes : liste obligatoire des assurés (1911) ; Listes nominatives des personnes privées de ressources appelées à bénéficier de l'assistance médicale gratuite (1895-1915) ; Admission d'urgence à l'aide médicale (1956) ; Assistance aux vieillards et infirmes, incurables, indigents ; Admission à l'hospice et secours (1811-1812) ; Circulaire concernant la protection de l'enfance (1886-1912) ; Protection des enfants du 1er âge : premier registre des maires (1880-1933) ; deuxième registre des maires (1898-1933), protection de l'enfance : registre d'inscription des nourrices, sevreuses, gardeuses (1899-1908) ; Circulaires aux maires concernant l'assistance médicale gratuite aux femmes en couches et aux familles nombreuses (1894-1914).

4 Edt 21/3 , 1811-1956  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE > 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance

3 F Agriculture

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > F POPULATION. ECONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE

Dégrèvement d'office (1902) ; Mutations, donations et ventes (1887-1888) ; Registre à souches de déclaration des chevaux, voitures et taxes sur les vélos (1903-1928) ; Registre de déclarations des chevaux, juments, mulets, mules de tous âges (1877-1935) ; Registre des déclarations des voitures automobiles (1912-1923) ; Registre des déclarations des voitures attelées (1892-1904) ; Matrice générale des contributions foncières, personelles, mobilières et des portes et fenêtres (1815-1931) ; copies de la générale des contributions directes (1931-1951) ; Registre des augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1828-1852) ; Taxes de prestation des chemins vicinaux (1885-1918) ; Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes (1884-1898) ; Listes des 30 habitants les plus imposés de la commune (1853-1868, s. d).

4 Edt 11/1 , 1828-1951  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE > 1G Impôts directs

Actes du département.

4 Edt 1 , 1929-1935  

Bulletins de quinzaine.

Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > B ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

4 D Contentieux

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

Police locale (1I)

224EDT/19 , 1889-1971 , Essarts (Les)  

Procès-verbaux de mise en bière, transport de corps (1889-1965). Arrêtés et correspondance relatifs à la chasse (1895-1914), demandes de permis de chasse, attestation d'assurance (1961-1971).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Police, hygiène publique, justice (I)